En vigueur depuis le 17 novembre 2023
À qui s’adresse l’Avis relatif à l’utilisation des témoins?
Lorsque vous visitez les sites Web (www.artm.quebec, www.parlonsmobilite.quebec, www.talkmobility.quebec, donnees.artm.quebec, repensonslamobilite.quebec) (collectivement, les « Sites Web ») de l’Autorité régionale de transport métropolitain (ci-après « ARTM », « nous », « notre » ou « nos »), y compris lorsque vous nous contactez par le biais de médias sociaux ou par courriel ou lorsque vous postulez à un emploi, l’ARTM et les tiers autorisés utilisent certains fichiers témoins pour recueillir des renseignements à votre sujet. Le présent Avis relatif à l’utilisation des témoins (l’« Avis ») explique comment l’ARTM et les tiers que nous autorisons utilisent des témoins lorsque vous interagissez avec nos Sites Web.
Le présent Avis doit être lu en parallèle avec notre Énoncé de confidentialité, qui décrit comment l’ARTM recueille, utilise et communique les renseignements personnels recueillis par l’entremise des Sites Web, ainsi que les droits des visiteurs des Sites Web à l’égard de leurs renseignements personnels.
Qu’est-ce qu’un témoin?
Un témoin (cookie) est un petit fichier électronique installé par votre navigateur sur votre appareil lorsque vous visitez les Sites Web de l’ARTM. Ce fichier nous permet de mémoriser certains renseignements (tels que décrits ci-dessous) afin de vous reconnaître lorsque vous visitez nos sites Web.
Le mot « navigateur » désigne ici le logiciel qui vous permet d’accéder à Internet, tel que Chrome, Safari, Edge ou Firefox. Le mot « appareil » désigne votre ordinateur, téléphone intelligent, tablette ou tout autre appareil utilisé pour accéder à Internet.
Les témoins peuvent être des fichiers temporaires (ou « de session »), qui ne sont utilisés que pendant votre visite sur nos Sites Web et sont supprimés lorsque vous fermez votre navigateur, ou des fichiers permanents (ou « persistants »), qui demeurent stockés sur votre appareil après que vous avez quitté nos Sites Web, et sont supprimés lorsque vous les effacez manuellement ou lorsque votre navigateur les efface après un certain temps.
Dans le présent Avis, nous utilisons le terme « témoins » pour désigner l’ensemble des technologies similaires permettant à nous et à nos partenaires de recueillir de l’information sur la navigation d’un utilisateur et sur son appareil.
Quels types de renseignements sont recueillis à l’aide d’un témoin?
Différents types de renseignements peuvent être entreposés par un témoin selon votre utilisation des Sites Web, vos préférences ou votre appareil. De façon générale, ces renseignements ne permettent pas de vous identifier directement, mais ils peuvent permettre de vous identifier de façon indirecte dans certaines circonstances lorsqu’ils sont associés à d’autres renseignements. Nous traitons ces renseignements comme des renseignements personnels régis par notre Énoncé de confidentialité lorsqu’ils peuvent vous identifier individuellement.
Les témoins que nous utilisons peuvent notamment recueillir les renseignements suivants :
- adresse URL à partir de laquelle l’utilisateur accède au Site Web
Quels types de témoins sont utilisés sur les Sites Web?
Avec votre accord, l’ARTM utilise les types de témoins décrits ci-dessous sur ses Sites Web. Certains témoins sont gérés par nous alors que d’autres sont gérés par des tiers. Vous trouverez une liste des tiers pour chaque catégorie de témoins plus bas. Nous vous invitons à consulter cet Avis régulièrement pour vous assurer de connaître les tiers les plus récents.
Témoins nécessaires
Ces témoins sont nécessaires au fonctionnement et à la sécurité de nos Sites Web. Ils permettent par exemple de conserver vos identifiants de session en mémoire, de sécuriser votre connexionet de conserver vos choix concernant l’utilisation des témoins.
Il n’est pas possible de désactiver les témoins nécessaires dans l’outil de gestion des témoins. Cependant, il est possible de configurer votre navigateur pour bloquer les témoins nécessaires, mais cela empêchera certaines parties de nos Sites Web de fonctionner correctement.
Principaux tiers qui déposent des témoins nécessaires
Témoins de performance
Ces témoins nous permettent d’analyser la navigation sur nos Sites Web pour en améliorer le fonctionnement. Par exemple, ces témoins nous indiquent quelles sont les pages les plus populaires et compilent des statistiques anonymes sur le trafic sur nos Sites Web.
Principaux tiers qui déposent des témoins de performance
Témoins de marketing
Ces témoins nous permettent, ainsi qu’à nos partenaires, de proposer du contenu personnalisé en fonction de vos intérêts. Ces témoins permettent par exemple de créer des audiences, de proposer des offres et services personnalisés et de mesurer la performance de nos campagnes publicitaires.
Principaux tiers qui déposent des témoins marketing
Témoins de sites Web tiers
Lorsque vous visitez nos Sites Web, vous pouvez être redirigé vers d’autres sites Web qui ne sont pas la propriété de l’ARTM afin de visualiser du contenu hébergé sur ces sites, par exemple une vidéo ou un article de journal. Ces sites Web peuvent utiliser leurs propres témoins. Nous n’avons aucun contrôle sur l’utilisation de témoins par d’autres sites Web que vous visitez, même si vous y êtes redirigé à partir de nos Sites Web.
Comment puis-je gérer mes préférences en matière de témoins ?
À tout moment, vous pouvez refuser les témoins qui ne sont pas nécessaires au fonctionnement et à la sécurité de nos Sites Web ou encore modifier vos choix par le biais de notre outil de gestion des témoins. Consultez à cet effet notre bannière de consentement.
Vous pouvez également configurer votre navigateur pour qu’il bloque les témoins ou vous alerte à leur sujet. Vous pouvez, par exemple, installer le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics.
Veuillez noter qu’en refusant certains types de témoins, votre expérience de navigation sur nos Sites Web pourrait être diminuée. De plus, le contenu que vous visualisez pourrait ne pas être personnalisé selon vos centres d’intérêt.
Comment supprimer les renseignements stockés par les témoins ?
À tout moment vous pouvez supprimer les témoins en effaçant les données de navigation sur votre navigateur. Consultez le guide d’utilisation de votre navigateur pour plus de détail.
Vos préférences concernant les témoins sont modifiées en temps réel à partir de notre outil de gestion des témoins. Toutefois, modifier vos préférences n’efface pas les renseignements déjà stockés sur votre appareil.
Combien de temps conservons-nous vos préférences en matière de témoins?
Nous enregistrons vos choix en matière de témoins sur un appareil pour une durée maximale de 12 mois. Après ce délai, nous vous demanderons à nouveau de faire le choix de vos préférences. Cependant, ce délai peut être différent selon votre navigateur. Certains navigateurs purgent les témoins, y compris celui permettant de retenir vos préférences en matière de témoins après un nombre de jours fixe. Cela signifie que notre bannière de consentement pourrait vous être présentée à nouveau à une fréquence plus rapprochée. Notre bannière de consentement pourrait également vous être présentée à nouveau si vous purgez manuellement les témoins.
Changements au présent Avis
Il se peut que nous apportions des modifications ou des ajouts à cet Avis à tout moment et nous vous encourageons donc à le relire périodiquement. Si nous apportons des modifications, nous vous en aviserons en modifiant la date d’entrée en vigueur de cet Avis en haut de page. La date indiquée au début de l’Avis. Si les modifications que nous apportons sont significatives, vous recevrez un avis en conformité avec les lois applicables.
Comment pouvez-vous nous rejoindre?
Si vous avez une question concernant le présent Avis ou nos pratiques en matière d’utilisation des témoins, vous pouvez nous contacter à l’adresse indiquée dans la page Nous joindre.